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  • La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source.
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  • si l’accès aux pages contenant le lien vers le site n’est pas gratuit ;

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Office de Tourisme de l’Agglomération de Beauvais – 1, rue Beauregard – B.P. 537 – 60005 BEAUVAIS Cedex

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Lois de référence Loi 78-17 du 6 janvier 1978

  • Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  • Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
  • Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques
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